Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEMVV
M. RAJADE Marc

Numéro de dépôt :
4206835
Date de dépôt :
02/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/09/2025
SEMVV de RAJADE Marc

Présentation de la marque SEMVV

Déposée le 2 septembre 2015 par monsieur RAJADE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEMVV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est monsieur RAJADE Marc domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAJADE Marc domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque SEMVV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMVV arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.

RAJADE Marc a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SEVE , EVES , Semaction , ARDELIANCE , SEVE-Environnement , (Marque figurative) , SEVE , SEVE-Energie , Semasol


M. RAJADE Marc - ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


M. RAJADE Marc - ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.